Sébastien Ditleblanc

De: Sébastien Ditleblanc
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Sébastien Ditleblanc
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle Pavis
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: Ditleblanc (Sébastien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-01-01"
promotion
02 Février 200602/02/2006
De: Ditleblanc (Sébastien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2005
promotion
30 Décembre 200530/12/2005
De: Ditleblanc (Sébastien)
bureau du droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Ditleblanc (Sébastien)
bureau du droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Ditleblanc (Sébastien)
bureau du droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Ivanov-Durand (Emmanuelle)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Ditleblanc (Sébastien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Nantes"
nomination
16 Novembre 200016/11/2000